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Condition Générale de vente

Télécharger ci dessous les conditions générales de vente
Télécharger les C.G.V

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont vocation à régir les relations entre e- cinema.com et les Utilisateurs, ces derniers reconnaissant les accepter expressément. L'Utilisateur a la possibilité d'en enregistrer une copie sur son Terminal de réception ou de les imprimer sous réserve de posséder le matériel y afférent.

Elles définissent les modalités et conditions selon lesquelles e-cinema.com met à disposition des Utilisateurs un catalogue de programmes (ci-après les « Programmes ») référencés dans une offre commerciale de vidéos à la demande par abonnement ou en paiement à l'acte pouvant être visionnés en Streaming sur le web, directement sur votre téléviseur grâce à l'Apple TV ou à nos applications Iphone et Ipad.

Ainsi, chaque Utilisateur doit s'y référer pour chaque commande de Programme passée sur le Site, étant précisé que toute commande emporte acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

Définitions

Les termes mentionnés dans les présentes Conditions Générales de Vente auront les significations ci-dessous indiquées.

« Site/ e-cinema.com » désigne tous les services et le contenu exploité par le biais de l'URL www.e-cinema.com.

« Vidéo à la demande (VOD) locative » désigne les Programmes proposés à l'Utilisateur soit en Streaming soit en téléchargement temporaire, qui implique, pour ce dernier, que la visualisation du Programme est limitée dans le temps.

« Période de disponibilité du Programme » désigne la durée pendant laquelle l'Utilisateur peut visualiser ou télécharger son Programme et qui débute à la date de paiement du Programme loué ou acheté.

« Abonnement » désigne l'offre d'e-cinema.com permettant le visionnage de Programmes identifiés en streaming en contrepartie du paiement d'une redevance mensuelle.

« Programmes » désignent tous les contenus proposés par e-cinema.com en VOD locative ou en Streaming et référencés par catégorie.

« Terminal de réception » désigne les supports sur lesquels les services pourront être utilisés (ordinateur PC/MAC, tablette et téléviseur). Pour plus de détails, vous pouvez vous référer à nos FAQ « Sur quels appareils puis-je accéder à e-cinema.com ? » .

« Utilisateur » désigne toute personne qui a accès aux Programmes dans un cadre strictement privé et non commercial, sous réserve de jouir de la capacité juridique ou d'avoir obtenu l'autorisation de son représentant légal, ce dernier étant tenu par le respect des présentes Conditions Générales de Vente.


« Streaming » désigne la visualisation du Programme en flux continu, ce qui exclut le téléchargement.

Champ d'application

L'offre proposée par e-cinema.com est accessible à tous les Utilisateurs qui ont pris connaissance de l'intégralité des présentes avant son utilisation et qui les ont acceptées sans condition. Il est expressément prévu que l'utilisation des services du Site emporte entière acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

Les présentes Conditions Générales de Vente ne sont applicables et ne sont opposables à e- cinema.com que tant qu'elles sont présentent sur le Site. A tout moment, e-cinema.com se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente pour quelque motif que ce soit (juridique, légal ou réglementaire, technique notamment) et en informera les Utilisateurs qui en continuant à utiliser le Site consentiront auxdits changements.

Editeur du service et hébergeur

Ces informations sont disponibles à la rubrique Mentions légales.

Description du service

E-cinema.com met à la disposition des Utilisateurs une plateforme de Programmes cinématographiques et/ou audiovisuels de Vidéos à la demande. Il s'agit d'un service permettant aux Utilisateurs dans un cadre strictement privé d'avoir accès à un Programme dans le lieu où ils se trouvent et au moment où ils le décident -sous réserve des dispositions afférentes à la territorialité.

Cet accès aux Programmes se fait, au choix de l'Utilisateur, par une diffusion en Streaming par abonnement (Pass Liberté) ou en paiement à l'acte (e-billet).

Le e-billet nécessite un paiement à l'acte, c'est-à-dire pour chaque film visionné. L'Utilisateur aura la possibilité de visionner le Programme choisi pendant douze (12) semaines à compter de l'achat et disposera d'un délai de visionnage de cinq (5) jours à partir de la première lecture du Programme sans limitation du nombre de visualisations pendant la durée précitée.

L'Utilisateur pourra procéder à une précommande pour les Programmes de la sortie du vendredi. Ils sont annoncés environ 6 semaines avant leur mise en ligne et l'Utilisateur pourra les acheter à un tarif préférentiel dès qu'ils seront affichés et jusqu'à la veille de la sortie à 23h59. Le e-billet acheté en précommande est valable douze (12) semaines à partir de la sortie du film du vendredi.

Le Pass Liberté donne accès à tous les Programmes disponibles sur le Site. Le premier mois est un essai gratuit non soumis à engagement. Cela implique de pouvoir résilier à tout moment. Toutefois, tout mois commencé est dû de telle sorte que les droits de l'Utilisateur ne s'arrêtent qu'à la fin du mois en cours. Au terme de la période d'essai gratuit, e-cinema.com facturera le montant correspondant à l'abonnement, excepté dans le cas d'une résiliation avant la fin de la période d'essai gratuit.

Les Programmes sont accessibles aux prix en vigueur sur le Site au moment de la commande.


Utilisation du service

L'utilisation des services proposés par le Site n'est possible que dans un cadre strictement privé et non commercial. Les services proposés par le Site ne pourront en aucun cas faire l'objet d'une utilisation collective. Les éléments d'identification permettant à chaque Utilisateur d'utiliser les services du Site sont personnels, confidentiels et incessibles de telle sorte que ce dernier ne pourra les révéler à quiconque.

Les services proposés par le Site sont réservés aux personnes majeures ou personnes mineures bénéficiant d'une autorisation parentale pour effectuer une commande quel que soit le Programme concerné.

L'utilisation du Site et de ses services est réservée à tout Utilisateur précité résidant en France métropolitaine et dans les DROM, COM (sauf Saint-Martin et Saint-Barthélémy), POM et TOM, à l'exclusion de tout autre territoire. Tout contrevenant s'expose à une fermeture de son compte Utilisateur sans préjudice de toute action judiciaire qu'e-cinema.com pourrait mener. Il revient donc à l'Utilisateur de déterminer, avant toute utilisation des services du Site, s'il se trouve présent sur l'un des territoires exclus par les présentes.

D'une manière générale, tout Utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte aux droits des tiers de quelque sorte que ce soit.

Accès au service

Pour accéder aux services du Site, l'URL est le suivant : www.e-cinema.com. L'accès au service se fait aussi par l'application tablettes et mobiles e-cinema.com. Avant toute utilisation des services du Site, l'Utilisateur devra créer un compte, complétant les champs requis, en communiquant ses informations personnelles pour lesquelles nous garantissons une stricte protection -telle que décrite dans notre engagement de confidentialité que nous vous conseillons vivement de consulter.

Les Programmes ne sont disponibles que lorsqu'ils sont visibles sur le Site étant précisé qu'e- cinema.com pourra supprimer tout Programme à tout moment.

Aussi, pour bénéficier de la meilleure expérience sur le Site, une connexion haut débit à internet par ADSL ou fibre de 4Mbit par seconde minimum est recommandée.

Le Site est accessible depuis un ordinateur, une tablette, une télévision via l'Apple TV ou un smartphone disposant de ces différentes configurations :

Pour un ordinateur

- PC (Windows 7, Window 8 et Windows 10),

- Mac (OS X 10.7 et version ultérieure),

- Linux (Debian 8 et version ultérieure et Ubuntu 16 et version ultérieure). Pour une tablette

- IPad (IOS 10 ou plus).


Pour un smartphone

- Iphone (IOS 10 ou plus). Pour une télévision

- Via Chromecast et votre navigateur Chrome,

- Via Apple TV et l'application e-cinema.com.

Pour les navigateurs, les configurations minimales sont les suivantes :

- Internet Explorer 11 et versions ultérieures,

- Firefox version 48 et ultérieures,

- Edge version 38 et ultérieures,

- Google Chrome version 56 et ultérieures,

- Opéra version 44 et ultérieures,

- Safari version 10 et ultérieures.

Pour un smartphone et selon les systèmes qu'ils utilisent, l'achat et le visionnage des Programmes peut nécessiter une connexion en Wi-Fi.

Avant toute utilisation des services, l'Utilisateur devra s'assurer que ses Terminaux de réception et configurations correspondent à l'un de ceux susmentionnés.

L'Utilisateur qui le souhaite peut, à tout moment, faire supprimer son compte en le notifiant à e-cinema.com par courriel à l'adresse suivante : contact@e-cinema.com. La désactivation du compte de l'Utilisateur sera effective sous un délai maximum de 5 jours ouvrés à compter de la réception de la demande.

Fonctionnement du service

La vidéo à la demande locative permet de visualiser un programme :

- en Streaming c'est-à-dire sans stockage du Programme sur le Terminal de réception de l'Utilisateur ;

- en téléchargement temporaire via l'application Iphone ou Ipad avec stockage temporaire du Programme sur l'application pendant douze (12) semaines à compter de son téléchargement et cinq (5) jours à compter du premier visionnage même partiel. L'Utilisateur n'a pas la possibilité d'exporter ou de télécharger ce Programme sur son Terminal de réception.

Les Programmes

Les Programmes sont présentés par catégorie et sont accessibles à l'acte ou par abonnement. Les prix pratiqués sont mentionnés sur le Site. Ils sont indiqués en euros et tiennent compte du taux de TVA française applicable au jour de la commande. Tout changement du taux légal de TVA impliquera sa répercussion sur les tarifs des Programmes à partir de la date mentionnée dans la disposition légale ou réglementaire y afférente.


Les tarifs et paiements

Les prix des Programmes peuvent être consultés sur le Site et l'application e-cinema.com. Ils sont exprimés en euros toutes taxes comprises et incluent donc la TVA française applicable à la date de la commande.

Les tarifs des Programmes et services proposés pourront être modifiés sans préavis. Le tarif facturé sera celui en vigueur à la date de la commande passée. Il incombe à l'Utilisateur de s'informer sur les tarifs lors de l'utilisation des services.

Le paiement de l'abonnement se fait par prélèvement automatique sur le compte bancaire de l'Utilisateur la veille de la date du renouvellement de son abonnement. Le paiement à l'acte s'opère en ligne sur le Site et l'application pour tablettes et/ou smartphones par le biais d'une carte bancaire Visa, Mastercard ou E-carte bleue ou via Paypal. Pour l'achat de tout Programme, l'Utilisateur communique le numéro de sa carte bancaire, sa date d'expiration et le cryptogramme à trois chiffres figurant au dos de celle-ci.

Le paiement est sécurisé par le protocole de sécurité TSL (Transport Layer Security). Les données sont sécurisées et cryptées par le système Sogenactif. L'Utilisateur a la possibilité de sauvegarder ses données bancaires par le biais du One Click, ce qui permet à chaque Utilisateur de régler une commande sans ressaisir à chaque paiement les informations de sa carte bancaire.

Service communautaire

E-cinema.com propose aux Utilisateur d'utiliser un service de partage communautaire afin qu'ils puissent donner leurs avis sur les Programmes visualisés. E-cinema.com met aussi à la disposition de ses Utilisateurs sur le Site un blog ainsi qu'un magazine dédié au cinéma.

L'Utilisateur est le seul responsable des avis, commentaires et propos publiés sur le Site et e- cinema.com ne pourra en être tenue responsable. E-cinema.com pourra procéder au retrait d'une publication sans en informer au préalable l'Utilisateur. Tout Utilisateur postant un commentaire, un avis ou une publication, cède sans contrepartie à e-cinema.com les droits de propriété intellectuelle y étant attachés et notamment les droits d'adaptation, de représentation, de reproduction sur tous supports possibles, connus ou inconnus à ce jour pour la durée de protection des droits d'auteur et ce pour le monde entier.

Les Utilisateurs devront se conformer aux règles suivantes :

- utiliser le Site conformément aux présentes Conditions Générales de Vente ;

- ne pas tenir ou diffuser des propos contrevenant aux droits de tiers ayant un caractère diffamatoire, injurieux, violent, offensant, politique, raciste, obscène, contraire aux bonnes mœurs, incitant à la haine ou à la violence, contraire aux lois et aux règlements ;

- ne pas diffuser ou poster des liens vers des sites tiers ;

- ne pas diffuser ou poster des informations faisant la promotion d'un bien ou d'un service ;

- ne pas diffuser des données privées ou informations personnelles d'une personne tierce.

Tout manquement pourra donner lieu à la suppression du compte de l'Utilisateur.


Suppression ou modification des services

E-cinema.com aura la possibilité de modifier les services proposés ou de mettre un terme à l'un d'eux en respectant un préavis d'un mois pour en informer les Utilisateurs bénéficiant d'un abonnement.

Résiliation du compte de l'Utilisateur

E-cinema.com aura la possibilité de désactiver le compte d'un Utilisateur sans que ce dernier ne puisse prétendre à une quelconque indemnité dans les cas suivants :

- absence de paiement des sommes dues ;

- d'une façon générale, non-respect des Conditions Générales de Vente.

La résiliation sera acquise 1 mois après l'envoi par e-cinema.com à l'Utilisateur contrevenant d'un courriel ou courrier l'en informant.

En cas de résiliation à l'initiative d'un Utilisateur bénéficiant d'un abonnement, la résiliation peut être notifiée à tout moment mais ne sera effective qu'à partir de la fin de la période de facturation mensuelle de l'Utilisateur, étant précisé que tout mois commencé est dû en totalité.

Protection des données personnelles

A cet égard, nous vous renvoyons vers notre engagement de confidentialité.

Conformément au Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les Utilisateurs doivent donner leur consentement au traitement de leurs données en cochant la case qui sera prévue à cet effet lors de la création de leur compte utilisateur. Si l'Utilisateur a moins de seize (16) ans, cette autorisation devra être donnée par le titulaire de la responsabilité parentale. Le responsable du traitement des données est Monsieur Frédéric Houzelle, 38, quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt.

Le traitement des données est sécurisé par un procédé de chiffrement. Toutefois, en cas de violation des données, le responsable du traitement en informera l'Utilisateur dans les meilleurs délais.

Les Utilisateurs ont la possibilité d'exercer leur droit à la portabilité de leurs données personnelles afin qu'elles soient transmises à un autre responsable du traitement qu'e- cinema.com.

Pareillement, ils bénéficient d'un droit à l'effacement -ou droit à l'oubli-, d'un droit de rectification et/ou d'opposition pour toutes les données à caractère personnel les concernant en sollicitant leur effacement ou rectification, dans les meilleurs délais, à e-cinema.com que cette dernière notifiera à l'Utilisateur en question.


Propriété intellectuelle

E-cinema.com dispose des droits de propriété intellectuelle concernant tous les éléments du Site ainsi que tout signe ou logo déposé par e-cinema.com et protégé par le droit des marques.

Quant aux Programmes, ils sont protégés par les dispositions afférentes aux droits d'auteur et droits voisins des droits d'auteur. Les Programmes sont soumis à l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle et sont donc destinés exclusivement à un usage privé dans un cercle de famille. Ainsi, toute diffusion ou représentation collective et/ou publique, toute revente, location, tout transfert, échange sont prohibés et exposent le contrevenant à des poursuites judiciaires.

L'utilisation des Programmes est contrôlée par des DRM (Digital Rights Management) qui protègent les fichiers numériques en conciliant l'utilisation des Programmes par les Utilisateurs et la protection des titulaires des droits sur les Programmes.

A aucun moment l'Utilisateur ne doit tenter de porter atteinte au système de protection et de contrôle des Programmes. Il est interdit de reproduire, copier, modifier l'un quelconque des éléments du Site, en ce compris les Programmes.

Responsabilités et obligations

E-cinema.com ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage subi :

- pour toute incompatibilité entre les Programmes commandés et les Terminaux de réception de l'Utilisateur ;

- pour toute indisponibilité d'un Programme mentionné sur le Site ;

- pour toute indisponibilité du Site ou incompatibilité de ce dernier avec les Terminaux de réception et/ou navigateurs de l'Utilisateur ;

- pour toute intrusion tierce pouvant atteindre l'Utilisateur, ses Terminaux de réception et/ou ses serveurs.

Tout Utilisateur doit protéger ses Terminaux de réception contre toutes intrusions desquelles e- cinema.com ne saurait être tenue pour responsable.

Le Site contient certains liens vers d'autres sites et e-cinema.com n'est pas responsable de leur contenu.

Modifications des Conditions Générales de Vente

E-cinema.com se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente et en avisera les Utilisateurs par un bandeau sur le Site. Si l'Utilisateur n'accepte pas les modifications, il aura la possibilité de résilier son abonnement tel que décrit dans les présentes Conditions Générales de Vente. Toute utilisation des services après avoir été avisé de la modification des Conditions Générales de Vente emporte acceptation de ces dernières. Les nouvelles Conditions Générales de Vente entreront en vigueur un mois après l'information de modification donnée aux Utilisateurs.


Nullité d'une clause

Si une stipulation des présentes Conditions Générales de Vente est tenue pour non valide ou inopposable ou déclarée comme telle par une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Droit applicable

En cas de litige, les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.

Assistance et réclamation

Pour toute réclamation, demande d'assistance ou de renseignements, l'Utilisateur doit au préalable contacter e-cinema.com en envoyant un courriel à l'adresse suivantecontact@e- cinema.com. E-cinema.com répondra à l'Utilisateur dans les plus brefs délais.

E-cinema.com adhère à la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD). Ainsi, en cas de différend, tout Utilisateur pourra saisir le médiateur de la consommation -qui aura pour mission de proposer une solution amiable au litige- à l'adresse suivante : FEVAD, 60, rue la Boétie 75008 Paris - relationconso@fevad.com).

Excellent E-cinéma à la maison ! L'équipe e-cinema.com

Dernière mise à jour le 1er décembre 2017.

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